Marc Lambron


De: Marc LAMBRON
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2022-03-01"
depart_retraite
JORFTEXT000044229573(source JORF)
admission
21 Octobre 202121/10/2021
De: Marc Lambron
écrivain et critique littéraire
Objet:
membre du conseil de l'ordre des Arts et des Lettres
Groupe:
Conseil de l'ordre des Arts et des Lettres
duree="trois ans"
JORFTEXT000025743961(source JORF)
nomination
25 Avril 201225/04/2012
De: Marc Lambron
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (premier tour intérieur)
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2006-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000638780(source JORF)
nomination
24 Mars 200624/03/2006
De: Marc Lambron
maître des requêtes au Conseil d'Etat, placé dans la position de disponibilité
Objet:
dans ses fonctions au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2004-07-01"
JORFTEXT000000621807(source JORF)
réintégration
17 Juin 200417/06/2004
De: Marc Lambron
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles
prévue à
l'article 44 (b) du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2004-04-01"
duree="trois mois"
JORFTEXT000000799065(source JORF)
disponibilité
28 Mars 200428/03/2004
De: Marc Lambron
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles
prévue à
l'article 44 (b) du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2004-01-01"
duree="trois mois"
JORFTEXT000000431803(source JORF)
disponibilité
10 Janvier 200410/01/2004
De: Lambron (Marc, Pierre, Robert)
maître des requêtes au Conseil d'Etat, écrivain ; 26 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
RÉFORME DE L'ÉTAT
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000433705(source JORF)
nomination
01 Janvier 200401/01/2004
De: Marc Lambron
maître des requêtes au Conseil d'Etat, en position de disponibilité
Objet:
dans ses fonctions au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2001-04-01"
JORFTEXT000000404804(source JORF)
réintégration
21 Mars 200121/03/2001
De: Lambron (Marc)
maître des requêtes
Objet:
au titre de l'alinéa b de l'article 47 du décret no 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2000-01-01"
duree="trois mois"
JORFTEXT000000398015(source JORF)
disponibilité
01 Janvier 200001/01/2000
De: Lambron (Marc)
maître des requêtes au Conseil d'Etat, placé dans la position de disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans ses fonctions au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1996-07-05"
JORFTEXT000000194132(source JORF)
réintégration
03 Août 199603/08/1996
De: Lambron (Marc)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
au Conseil d'Etat
date
à compter de laquelle il
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1996-04-05"
duree="trois mois"
conge_parental
JORFTEXT000000560293(source JORF)
réintégration
10 Avril 199610/04/1996
De: Marc Lambron
maître des requêtes au Conseil d'Etat, placé dans la position de disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans ses fonctions au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1993-04-01"
JORFTEXT000000544084(source JORF)
réintégration
29 Mars 199329/03/1993
De: Lambron (Marc)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1992-10-01"
duree="six mois"
JORFTEXT000000711781(source JORF)
disponibilité
09 Octobre 199209/10/1992
De: Lambron (Marc)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
dans la position de disponibilité
pour convenances personnelles
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1991-10-01"
duree="un an"
a_sa_demande
JORFTEXT000000161606(source JORF)
disponibilité
09 Octobre 199109/10/1991
De: Lambron (Marc)
Objet:
membres du Haut Comité du thermalisme et du climatisme
pour la durée du mandat restant à accomplir
Remplace:M. Bas (Philippe)
Groupe:
Haut Comité du thermalisme et du climatisme
JORFTEXT000000714534(source JORF)
nomination
21 Mars 199021/03/1990
De: Lambron (Marc)
Objet:
rapporteurs près la Cour supérieure d'arbitrage
Groupe:
Cour supérieure d'arbitrage
JORFTEXT000000165958(source JORF)
nomination
23 Février 199023/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.